Déposée le 18 septembre 2002 par BOSSER Frédéric Charles Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRÉDÉRIC BOSSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est BOSSER Frédéric Charles Louis domicilié(e) 44, rue Fessart,92100 Boulogne - 92100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOSSER Frédéric domicilié(e) 44, rue Fessart,92100 Boulogne - 92100 - France.
La marque FRÉDÉRIC BOSSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOSSER Frédéric Charles Louis - 44, rue Fessart,92100 Boulogne - 92100 - France
BOSSER Frédéric - 44, rue Fessart,92100 Boulogne - 92100 - France
Inscription le 9 avril 2003 - Rejet partiel n°368372 - Publication au BOPI 2003-04-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
Galerie d'art. Editions de livres. Editions de bandes dessinées. Editions de sérigraphies, lithographies, tirages offset, tôles sérigraphiées. Bandes dessinées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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